Déposée le 3 septembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Web Societé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ALLO TPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Web Societé domicilié(e) 1280 CHEMIN DE LA TUBASSE - 13540 - PUYRICARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 701 248 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Web Societé, M. Dany Riegel domicilié(e) 1280 CHEMIN DE LA TUBASSE - 13540 - PUYRICARD - France.
La marque ALLO TPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943438.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLO TPE est expirée depuis le 3 septembre 2022.
Web Societé a également déposé les autres marques suivantes : FISCAUTO
Web Societé, EURL - 1280 CHEMIN DE LA TUBASSE - 13540 - PUYRICARD - France - SIREN 500701248
Web Societé, M. Dany Riegel - 1280 CHEMIN DE LA TUBASSE - 13540 - PUYRICARD - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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